Informations

Conditions générales d’utilisation

Ces conditions encadrent l’accès au site de BMO Conseil et son utilisation par les internautes.

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès au site bmo-conseil.com et son utilisation. Le site est édité par BMO Conseil, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales. En naviguant sur le site, vous acceptez ces conditions.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement, en principe sans interruption. BMO Conseil peut toutefois suspendre l’accès pour une maintenance, une mise à jour ou en cas de force majeure. Les frais de connexion et le matériel restent à la charge de l’utilisateur.

Article 3 – Contenus publiés

Les informations du site sont données à titre général et indicatif. Elles ne remplacent pas un conseil personnalisé adapté à votre situation. BMO Conseil les met à jour régulièrement, mais ne peut garantir qu’elles soient complètes et exemptes d’erreur.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Les textes, images, logos, vidéos et éléments graphiques du site appartiennent à BMO Conseil ou à ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, nécessite une autorisation écrite préalable.

Article 5 – Engagements de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi. Il s’interdit notamment de perturber son fonctionnement, d’y introduire un programme malveillant ou d’en extraire le contenu de façon automatisée. Les informations transmises par les formulaires doivent être exactes.

Article 6 – Formulaires et données personnelles

Les données transmises par les formulaires de contact et de diagnostic servent uniquement à répondre à votre demande. Elles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à web@bmo-conseil.com.

Article 7 – Cookies

Le site utilise des cookies, dont certains nécessitent votre consentement. Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos choix à tout moment depuis le bandeau de gestion des cookies. Le détail figure dans notre politique de cookies.

Article 8 – Liens hypertextes

Le site contient des liens vers des sites externes. BMO Conseil n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Un lien vers bmo-conseil.com est autorisé, à condition de ne pas afficher le site dans un cadre et de ne pas nuire à son image.

Article 9 – Responsabilité

BMO Conseil met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas d’interruption, de difficulté technique ou de dommage lié à l’utilisation du site par l’internaute.

Article 10 – Modification des conditions

BMO Conseil peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page lors de votre visite.

Article 11 – Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité, avant toute action devant les tribunaux compétents. Pour toute question, écrivez à web@bmo-conseil.com.